Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RUDIPONTAINE
BRETTON INTERNATIONAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1395140
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1997

Présentation de la marque LA RUDIPONTAINE

Déposée le 20 février 1987 par la Société Anonyme (SA) BRETTON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA RUDIPONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETTON INTERNATIONAL domicilié(e) 1, rue Achille Benoit, 74300 CLUSES. - France.

La marque LA RUDIPONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUDIPONTAINE est expirée depuis le 20 février 1997.

BRETTON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HOROCONTROL , BRETTON , DYNBLAST , DYNIMPACT


BRETTON INTERNATIONAL (S.A.) - 1, rue Achille Benoit, 74300 CLUSES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes); décorations pour arbres de Noël.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].